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ASSOCIATION JEUNESSE ET AVENIR
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L'avenir, à chaque instant, presse le présent d'être un souvenir - Louis ARAGON
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Association Jeunesse et Avenir

Direction Générale
21, avenue de Lattre de Tassigny
BP 168
44504 La Baule-Escoublac

Tél : 02 40 60 53 61
Fax : 02 40 60 64 15

Le secrétariat de la direction générale est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h30.

Documentation

Loi 2002-2

LOI n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale

Loi 2005-102

Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Loi HPST

Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Annexes XXIV

Décret n°89-798 du 27 octobre 1989 et ses annexes

Décret relatif à la scolarisation

Décret n° 2009-378 du 2 avril 2009 relatif à la scolarisation des enfants, des adolescents et des jeunes adultes handicapés et à la coopération entre les établissements mentionnés à l’article L. 351-1 du code de l’éducation et les établissements et services médico-sociaux mentionnés aux 2o et 3o de l’article L. 312-1 du code de l’action sociale et des familles

Lexique

P.P.A. Projet Personnalisé d'Accompagnement

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Localisation

Lexique

C.P.A.M. Caisse Primaire d'Assurance Maladie

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